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L’ENTRAÎNEMENT FAIT LA DIFFÉRENCE

Notions de droit du travail

Identifier le cadre social d’une décision d’organisation.

SSIAP 3·Partie 7 · Séquence 3·5 min de révisionLire · Comprendre · S’exercer
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Comprendre en images.

Explorez les repères : le schéma et son explication évoluent avec votre sélection.

Construire le raisonnement avant l’action01Cadre02Conditions03Décision motivéeChaque repère doit êtrevérifié dans lecontexte du cours.
Représentation pédagogique simplifiée · Cliquez sur les repères pour les explorer.
Repérer les sources

Code du travail, convention collective applicable, accords, contrat et règles internes doivent être distingués. Les textes se combinent selon leurs champs et règles d’articulation. Une pratique ancienne n’est pas, à elle seule, une justification suffisante.

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Le fil de votre cours.

Management de l’équipe de sécurité · 4 repères à comprendre

01 · COMPRENDRE

Repérer les sources

Code du travail, convention collective applicable, accords, contrat et règles internes doivent être distingués. Les textes se combinent selon leurs champs et règles d’articulation. Une pratique ancienne n’est pas, à elle seule, une justification suffisante.

02 · COMPRENDRE

Planifier avec les bons paramètres

Horaires, repos, travail de nuit, heures supplémentaires et changements de planning demandent une vérification du cadre applicable. Ne retenez pas un chiffre universel appris sur un autre site. Les situations individuelles ou de santé nécessitent le relais compétent, dans le respect de la confidentialité.

03 · COMPRENDRE

Traiter les écarts dans son rôle

Les questions de rémunération, sanction, représentation du personnel ou modification contractuelle appellent les procédures et interlocuteurs adaptés. Documentez les faits utiles sans collecter de données privées superflues. L’urgence d’un remplacement ne supprime pas les règles du travail.

04 · COMPRENDRE

Représentation et dialogue social

Les interlocuteurs de l’entreprise, notamment les fonctions RH et les représentants du personnel dans leur cadre, participent au traitement des sujets sociaux et de santé-sécurité. Le chef de service doit connaître le circuit applicable et ses délégations. Une réunion opérationnelle ne remplace pas une consultation ou une procédure requise ; les données individuelles ne se diffusent qu’aux personnes qui doivent en connaître.

03 · LE CAS D’APPLICATION

À vous de raisonner.

Un remplacement imprévu conduirait à enchaîner deux vacations.

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Qu’avez-vous retenu ?

Trois questions d’application originales AEGIS. Une seule réponse attendue pour chacun de ces exemples ; ce test ne valide pas une compétence pratique.

01 L’organisation des plannings doit prendre en compte…

02 Le suivi du temps de travail doit permettre…

03 Un changement de planning doit prendre en compte…

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Sources, date et périmètre de ce cours

Rédaction originale AEGIS · Version pédagogique du 18 octobre 2026.

Cours de révision original AEGIS rattaché à la séquence indiquée. Les applications et cas sont pédagogiques ; les consignes, la notice constructeur et les textes applicables au site déterminent les actions réelles. Les visites, gestes, manipulations et évaluations pratiques restent encadrés en centre. Revue documentaire ; validation indépendante par un formateur non réalisée.